Maître d'ouvrage :

Mairie du Mazet-Saint-Voy 43520

Directeur de la publication :

B. Cotte, maire du Mazet-Saint-Voy.

Concepteur du site (2010) :

C. Maillebouis, 43520, Le Mazet-Saint-Voy.

Validité des données :

Les données cartographiques de ce site proviennent de deux sources :

La première est l'Institut Géographique National (IGN) qui actualise ses données en fonction de ses contraintes. Ce site répercute instantanément la moindre modification que l'IGN met en ligne. Si vous constatez des erreurs sur les fonds de carte IGN, cela est dû à un retard de maintenance de cette administration.
La seconde est la mairie qui centralise des documents de diverses origines (administration départementale ou entreprise mandatée). Ces documents à la précision grossière sont des dossiers de travail et n'engagent que leurs auteurs. Leur diffusion par ce site ne saurait leur donner une valeur juridique pour d'éventuels contentieux fonciers.

Droits de diffusion :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toutefois les documents qui ont une licence d'exploitation spécifique sont soumis aux règles de cette licence.

Pour de plus amples renseignements, voir le site du Ministère de la culture (http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/)

Droits d'accès aux informations nominatives :

Sur ce site cartographique, aucune information personnelle n'est diffusée ou collectée à votre insu.

Pour de plus amples renseignements sur la législation relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, voir le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (http://www.cnil.fr)

Droits d'utilisation :

Ce site, sans but lucratif, utilise deux modules diffusés sous license Creative Commons ou assimilée, dont les développeurs sont :